Kleintiergehege

Brevet européen · EP2311314 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311314
Numéro de demande
EP10175978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
14 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A01K 1/03 (2006.01)
Priorité
DE 102009045695 14.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 17 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 17.03.2012

  7. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Albert Kerbl GmbH

Felizenzell 9, 84428 Buchbach, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

Kerbl, Albert

84428, Buchbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.