Open-Face-Helm

Brevet européen · EP2311336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311336
Numéro de demande
EP10168477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2009240357 19.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

  3. 24 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Titulaire

Arai Helmet, Ltd.

Arai Helmet Ltd

12 Azuma-cho 2-chome, Ohmiya-ku, Saitama-shi, Saitama-ken, JP

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

Arai, Michio

Saitama-ken Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.