LED-Beleuchtungsmodul
Brevet européen · EP2311366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2311366
- Numéro de demande
- EP10013248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2010
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/12 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)F21K 99/00 (2016.01)A61B 1/04 (2006.01)F21Y 101/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009049683 19.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 25 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
76228 Karlsruhe, DE
75038 Oberderdingen, DE
76703 Kraichtal-Münzesheim, DE
13359 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.