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Brevet européen · EP2311428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311428
Numéro de demande
EP10013454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 23/04 (2006.01)
Priorité
IL 20149709 13.10.2009
US 301345 P 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Mego Afek AC Ltd.

Mego Afek Ac Ltd.

Kibbutz Afek, 30042 Doar Afek, IL

Inventeur

Ben-Nun, Asher

Carmiel 20100, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.