Machine d'application de fibres

Brevet européen · EP2311627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311627
Numéro de demande
EP10181617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2006
Publié
20 avr. 2011
Délivré
23 janv. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/38 (2006.01)
B29C 31/06 (2006.01)
B29K 105/08 (2006.01)
Priorité
FR 0502134 03.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Coriolis Group

ZA du Mourillon Rue Condorcet, 56530 Quéven, FR

Inventeur

Hardy, Yvan

56270 Ploemeur, FR

Hamlyn, Alexander

56270, Ploemeur, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.