Klimaanlage

Brevet européen · EP2311675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311675
Numéro de demande
EP10187118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009049425 14.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Mauserstr. 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Bürkle, Rainer

70736, Fellbach, DE

Schall, Matthias

73760, Ostfildern-Ruit, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.