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Brevet européen · EP2311771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2311771
Numéro de demande
EP10008963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 15/06 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
B66C 13/50 (2006.01)
Priorité
DE 202009014066 U 16.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

Morath, Erwin

89584 Lauterach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.