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Brevet européen · EP2312033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312033
Numéro de demande
EP10187338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
24 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 19/12 (2006.01)
D05B 65/00 (2006.01)
D05B 69/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009236493 13.10.2009
JP 2009236454 13.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Juki Corporation

JUKI Corporation

2-11-1, Tsurumaki, Tama-shi Tokyo 206-8551, JP

Inventeur

Tsuchikawa, Yoshitaka

Tokyo 206-8551, JP

Nittou, Takashi

Tokyo 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.