Wärmepumpe mit einem Hydraulikmodul

Brevet européen · EP2312224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312224
Numéro de demande
EP10010486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
25 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24D 3/18 (2006.01)
F24D 19/08 (2006.01)
F24H 1/12 (2006.01)
F24H 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009048585 07.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 28.12.2019

  7. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Titulaire

Stiebel Eltron GmbH & Co. KG

Dr.-Stiebel-Strasse, 37603 Holzminden, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Hüge, Carsten

37287 Wehretal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.