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Brevet européen · EP2312289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312289
Numéro de demande
EP10186762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01K 17/06 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009049749 17.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

QUNDIS GmbH

Sonnentor 2, 99098 Erfurt, DE

Inventeur

Dobeneck, Wolfgang

99996, Menteroda OT Urbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.