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Brevet européen · EP2312323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312323
Numéro de demande
EP10177761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
12 mars 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 5/07 (2006.01)
G01P 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009044201 08.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Titulaire

Fernsteuergeräte Kurt Oelsch GmbH

Jahnstrasse 68+70, 12347 Berlin, DE

Inventeur

Jahn, Volker

15712, Königs-Wusterhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.