Détecteur de mouvements à cache mobile
Brevet européen · EP2312545 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2312545
- Numéro de demande
- EP10306104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2010
- Publié
- 20 avr. 2011
- Délivré
- 6 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G08B 13/193 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957219 15.10.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 19 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
57370 Phalsbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.