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Brevet européen · EP2312553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312553
Numéro de demande
EP10168537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2004
Publié
20 avr. 2011
Délivré
25 mai 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
NO 20034465 06.10.2003
Divisionnaire de
EP04775079
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 25 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2016

Parties

Inventeur

Gomo, Øystein

4085 Hundvåg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.