Lichtquellenvorrichtung

Brevet européen · EP2312615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312615
Numéro de demande
EP10013467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
20 avr. 2011
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 65/04 (2006.01)
//H01J 61/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009236040 13.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Inventeur

Yokota, Toshio

Hyogo-ken, JP

Yasuda, Yukio

Hyogo-ken, JP

Sumitomo, Taku

Hyogo-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.