PAPAVER SOMNIFERUM MIT HOHER KONZENTRATION VON CODEIN

Brevet européen · EP2312933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312933
Numéro de demande
EP09753338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
20 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A01H 5/02 (2018.01)
A01H 5/04 (2018.01)
A01H 6/64 (2018.01)
C07D 489/02 (2006.01)
Priorité
US 56880 29.05.2008
US 160532 16.03.2009
US 160749 17.03.2009
Demande PCT
PCT/AU2009/000666 28.05.2009
Publication PCT
WO2009/143574 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 31 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens → Pintz & Partners LLC, c/o Frey Services, Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  4. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  5. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  6. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  7. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  8. 7 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pintz and Partners LLC, c/o Richard Gaal, Avenue de la Poste 16, 1020 Renens

    Publié dans Swissreg le 07.12.2023

1 entrée antérieure
  1. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Tasmanian Alkaloids Pty. Ltd.

160 Birralee Road, Westbury, TAS 7303, AU

Mandataire

Pintz & Partners LLC

c/o Frey Services Eggstrasse 14f, 8134 Adliswil

Inventeur

MILLER, James A.C.

Crafers, South Australia 5152, AU

FIST, Anthony J.

Norwood Tasmania 7250, AU

GREGORY-DUNSMUIR, Davina

Rosevears, Tasmania 7277, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.