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Brevet européen · EP2312953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2312953
Numéro de demande
EP09781061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 3/04 (2006.01)
A21B 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 102008035394 29.07.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/059590 24.07.2009
Publication PCT
WO2010/012663 04.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 31 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

MIWE Michael Wenz GmbH

Michael-Wenz-Straße 2-10, 97450 Arnstein, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KOOS, Michael

97450 Arnstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.