DATENGRUNDLAGE FÜR EINNEHMBARE EREIGNISMARKER
Brevet européen · EP2313002 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313002
- Numéro de demande
- EP09795007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)G06F 19/00 (2018.01)A61B 5/021 (2006.01)
- Priorité
- US 79082 P 08.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/049618 02.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/005877 14.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 27 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Proteus Digital Health, Inc., 2600 Bridge Parkway, Suite 101, Redwood City, CA 94065, Etats-Unis d'Amérique → Otsuka Pharmaceutical Co., Ltd., 2-9, Kanda Tsukasa-machi,, Chiyoda-Ku,, Tokyo, 101-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 27.03.2021
- 11 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.10.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
Belmont CA 94002, US
Palo Alto CA 94301, US
Portola Valley CA 94028, US
Portola Valley CA 94028, US
Portola Valley CA 94028, US
Palo Alto CA 94303, US
Orinda CA 94563, US
San Jose CA 95120, US
San Francisco CA 94107, US
Silverthorne CO 80498, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.