FREISETZUNGSPARTIKEL

Brevet européen · EP2313058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313058
Numéro de demande
EP09790743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2029
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 8/11 (2006.01)
A61K 8/84 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
B01J 13/20 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
A01N 25/26 (2006.01)
D06M 13/00 (2006.01)
D06M 23/12 (2006.01)
Priorité
US 84786 P 30.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/051471 23.07.2009
Publication PCT
WO2010/014481 04.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

The Procter & Gamble Company

One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

HART, Gary, Thomas

Hortonville, WI 54944, US

DIHORA, Jiten, Odhavji

Hamilton, OH 45011, US

BOBNOCK, Robert, Stanley

Menasha, WI 54952, US

DRUCKREY, Adam, Keith

Appleton, WI 54911, US

KIRKSEY, Sanford, Theodore

Cincinnati, OH 45240, US

VANDERVEKEN, Walter, Franciscus Joanna

B-B2610 Wilrijk, BE

DEBRAAL, John, Charles

Appleton, WI 54913, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.