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Brevet européen · EP2313130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313130
- Numéro de demande
- EP09798452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/178 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 175068 17.07.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/048091 22.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/008784 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
MUSKATELLO, James, M.
Southington CT 06489, US
LILLEY, Thomas, F., Jr.
New Milford CT 06776, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.