FÖRDERSYSTEM FÜR KUNSTSTOFFBEHÄLTER
Brevet européen · EP2313246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2313246
- Numéro de demande
- EP09797514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2009
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 49/42 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)B65G 47/86 (2006.01)
- Priorité
- IT RM20080389 18.07.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/059220 17.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/007159 21.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
I-31015 Conegliano, IT
I-31010 Mareno di Piave, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.