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Brevet européen · EP2313278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313278
Numéro de demande
EP09753695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
13 avr. 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/18 (2006.01)
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
EP 08075523 29.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/004023 28.05.2009
Publication PCT
WO2009/144040 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 21 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.06.2016

  3. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

SPGPrints B.V.

Raamstraat 1-3, 5831 AT Boxmeer, NL

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

MANDERS, Martinus Gerardus Jozef

5831 MJ Boxmeer, NL

VAN DE KRUIJS, Franciscus Wilhelmus Johanna G.

5754 DM Deurne, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.