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Brevet européen · EP2313310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313310
Numéro de demande
EP09798279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 9/08 (2006.01)
B63C 9/087 (2006.01)
B63C 9/18 (2006.01)
B63C 9/11 (2006.01)
Priorité
US 174452 16.07.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004067 14.07.2009
Publication PCT
WO2010/008526 21.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Betz, Jeffrey R.

4204 Admirals Walk Drive, Cohoes, NY 12047, US

Lobsinger, Michael J.

57 Manor Avenue, Cohoes, NY 12047, US

Inventeur

BETZ, Jeffrey R.

Cohoes, NY 12047

LOBSINGER, Michael J.

Cohoes, NY 12047, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.