ALPHA-SIALON-LEUCHTSTOFF

Brevet européen · EP2313473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313473
Numéro de demande
EP09780837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
8 févr. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 11/08 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
Priorité
DE 102008038249 18.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/059309 20.07.2009
Publication PCT
WO2010/020495 25.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Titulaire

OSRAM AG

Hellabrunner Strasse 1, 81543 München, DE

Inventeur

POHL, Bianca

81379 München, DE

JERMANN, Frank

86343 Königsbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.