AEROSOL-SENSOR

Brevet européen · EP2313752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313752
Numéro de demande
EP09771838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 13/02 (2006.01)
A61L 2/20 (2006.01)
G01K 7/16 (2006.01)
Priorité
AU 2008903352 30.06.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000841 30.06.2009
Publication PCT
WO2010/000021 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

HINGLEY, Brian

Alexandria NSW 2015, AU

POTAS, Michael

Alexandria NSW 2015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.