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Brevet européen · EP2313998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2313998
Numéro de demande
EP09785354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/20 (2006.01)
H04B 10/12 (2006.01)
H04J 14/02 (2006.01)
Priorité
GB 0813308 21.07.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050879 17.07.2009
Publication PCT
WO2010/010378 28.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

VLEUGELS, Ludwig

B-3271 Zichem, BE

DAEMS, Daniel, François

B-2970 s' Gravenwezel, BE

VAN GOIDSENHOVEN, Danny

B-3370 Boutersem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.