AUSRÜSTUNGSMONTAGERAHMEN

Brevet européen · EP2314138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314138
Numéro de demande
EP09785484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
H04Q 1/14 (2006.01)
H04Q 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 0815174 20.08.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051017 13.08.2009
Publication PCT
WO2010/020803 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Raychem BVBA

Diestsesteenweg 692, 3010 Kessel-Lo, BE

Inventeur

GEENS, Johan

B-3380 Bunsbeck, BE

KEUSTERMANS, Erik

B-3390 Houwart, BE

WILLEKENS, Jozef

B-3078 Everberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.