Cerebrale Compliance-Überwachung

Brevet européen · EP2314214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314214
Numéro de demande
EP10251830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
27 avr. 2011
Délivré
2 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 5/03 (2006.01)
Priorité
US 253623 P 21.10.2009
US 625627 25.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 24 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Codman & Shurtleff, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Spine, LLC, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.11.2018

  7. 24 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Spine, LLC, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Synthes Products, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.11.2018

  8. 24 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Synthes Products, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → Integra LifeSciences Corporation, 311 Enterprise Drive, Plainsboro, NJ 08536, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.11.2018

2 entrées antérieures
  1. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

  2. 2 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Integra LifeSciences Corporation

311 Enterprise Drive, Plainsboro, NJ 08536, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Kassem, Salim

North Attleboro, MA 02760, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.