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Brevet européen · EP2314377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314377
Numéro de demande
EP09013352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B02C 4/32 (2006.01)
B02C 4/02 (2006.01)
A23G 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 7 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Inoue Mfg., Inc.

INOUE MFG., INC.

58 Shirane, Isehara-shi, Kanagawa-ken, JP

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Inoue, Yoshitaka

Isehara-Shi Kanagawa-Ken, JP

Hatsugai, Choji

Isehara-Shi Kanagawa-Ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.