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Brevet européen · EP2314396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314396
Numéro de demande
EP09765390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 37/10 (2006.01)
B30B 15/02 (2006.01)
Priorité
CN 200820094651 U 16.06.2008
Demande PCT
PCT/CN2009/072265 15.06.2009
Publication PCT
WO2009/152751 23.12.2009
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Chery Automobile Co., Ltd.

8 Changchun Road Economy&Technology Development Zone, Wuhu, Anhui 241009, CN

Inventeur

CAO, Jianghuai

Wuhu Anhui 241009, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.