Spanneinrichtung

Brevet européen · EP2314403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314403
Numéro de demande
EP10187606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2010
Publié
27 avr. 2011
Délivré
12 août 2015
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/30 (2006.01)
Priorité
DE 102009050701 26.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Schunk GmbH & Co. KG Spann- und Greiftechnik

Bahnhofstrasse 106-134, 74348 Lauffen, DE

Inventeur

Retzbach, Thomas

74357, Bönnigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.