Rame ferroviaire bi-mode
Brevet européen · EP2314492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2314492
- Numéro de demande
- EP10186498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2010
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 30 mai 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61C 7/04 (2006.01)B61C 17/00 (2006.01)B61D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957468 23.10.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 nov. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen, France
Publié dans Swissreg le 14.11.2017
- 28 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
- 14 déc. 2013
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM Transport SA, 3, avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France → ALSTOM Transport Technologies, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois-Perret, France
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
1 entrée antérieure
- 30 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2012
Parties
Inventeur
67240 Schirrhoffen, FR
67500 Marienthal, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.