Ventilgehäuserohling sowie Ventilbausatz
Brevet européen · EP2314901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2314901
- Numéro de demande
- EP10013868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2010
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009014234 U 21.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Renninger, Jürgen
74243 Langenbrettach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.