Beleuchtungsvorrichtung

Brevet européen · EP2314909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314909
Numéro de demande
EP09173750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Inventeur

Martinez Weber, Federico

46394 Ribarroja (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.