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Brevet européen · EP2314923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314923
Numéro de demande
EP10171361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2010
Publié
27 avr. 2011
Délivré
30 août 2017
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F23R 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009045950 23.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 20 juil. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MAN Diesel & Turbo SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstraße 1, 86153 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.07.2018

  8. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

1 entrée antérieure
  1. 30 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

Dr. Huitenga, Holger

45470 Mülheim, DE

El Masalme, Jaman

46499 Hamminkeln, DE

Aschenbruck, Emil

47167 Duisburg, DE

Brinkmann, Reiner

47269 Duisburg, DE

Norster, Eric

Harby, Newark, Nottinghamshire NG23 7EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.