Heizkessel

Brevet européen · EP2314948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314948
Numéro de demande
EP10013457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
27 avr. 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/43 (2006.01)
Priorité
DE 102009049449 14.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

Viessmann Werke GmbH & Co. KG

Viessmannstrasse 1, 35107 Allendorf, DE

Inventeur

Dönges, Roger

35110 Frankenau, DE

Görge, Gunthard

35260 Stadtallendorf, DE

Klausmann, Werner, Dr.

35083 Wetter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.