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Brevet européen · EP2314955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2314955
Numéro de demande
EP09770011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2009
Publié
27 avr. 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 1/00 (2006.01)
F25B 43/02 (2006.01)
Priorité
JP 2008168961 27.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/060488 09.06.2009
Publication PCT
WO2009/157301 30.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Inventeur

MATSUMOTO Yuuichi

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.