LED-Stromversorgung
Brevet européen · EP2315499 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315499
- Numéro de demande
- EP10450158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2010
- Publié
- 27 avr. 2011
- Délivré
- 29 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 16582009 22.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 juil. 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.07.2015
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
2285 Breitstetten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.