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Brevet européen · EP2315562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315562
Numéro de demande
EP09746092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61M 3/02 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0808509 10.05.2008
GB 0822101 04.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050484 08.05.2009
Publication PCT
WO2009/138775 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 19 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2013

  3. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

Pearson, Andrew Robert

Wargrave Berkshire, RG10 8PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.