COMPOSITION DERMOCOSMETIQUE, PROCEDE DE TRAITEMENT ESTHETIQUE A PARTIR DE LA COMPOSITION, ET UTILISATION DE LA COMPOSITION POUR ECLAIRCIR LA PIGMENTATION DE LA PEAU
Brevet européen · EP2315577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315577
- Numéro de demande
- EP09740359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/66 (2006.01)A61K 8/97 (2006.01)A61K 8/36 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 38/46 (2006.01)A61K 36/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61Q 19/02 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0855026 23.07.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051471 22.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/010299 28.01.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
GAUTHIER Yvon
33110 Le Bouscat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.