BEFESTIGUNGSELEMENT MIT EINEM SENSOR MIT FLEXIBLEM BLATT

Brevet européen · EP2315646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315646
Numéro de demande
EP09754272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 1/00 (2006.01)
B25C 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0802836 26.05.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/052156 22.05.2009
Publication PCT
WO2009/144646 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Titulaire

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Société de Prospection et d'Inventions Techniques -SPIT

150 avenue de Lyon, 26500 Bourg les Valence, FR

Inventeur

VALLON, Emmanuel

F-26800 Portes Les Valence, FR

HERELIER, Patrick

F-07300 Saint Jean de Muzols, FR

NAYRAC, Frédéric

F-26500 Bourg les Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.