PIÈCE DÉCORATIVE RÉALISÉES PAR INCRUSTATION
Brevet européen · EP2315673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315673
- Numéro de demande
- EP09779871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B44C 1/26 (2006.01)G04B 19/18 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08158771 23.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057737 22.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/006887 21.01.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.