POLYMER-DISPERSION

Brevet européen · EP2315785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315785
Numéro de demande
EP09807939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/20 (2006.01)
C08F 220/56 (2006.01)
Priorité
EP 08162796 22.08.2008
US 90938 P 22.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060696 19.08.2009
Publication PCT
WO2010/020650 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Titulaire

Akzo Nobel N.V.

Velperweg 76, 6824 BM Arnhem, NL

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Inventeur

PRZYBYLA, Christian

DE-47051 Duisburg, DE

STRUCK, Oliver

DE-91239 Henfenfeld, DE

LASCHEWSKY, André

DE-14469 Potsdam, DE

PAULKE, Bernd-Reiner

DE-14469 Potsdam, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.