FLAMMWIDRIGE CARBONATPOLYMERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2315809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315809
- Numéro de demande
- EP09790897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)C08K 5/523 (2006.01)C08L 27/12 (2006.01)C08L 27/18 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)
- Priorité
- US 86578 P 06.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/052025 29.07.2009
- Publication PCT
- WO2010/017067 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Inventeur
VAN NUFFEL, Claude
B-9041 Oostakker, BE
LAKEMAN, Pascal
NL-4624 JH Bergen Op Zoom, NL
VAN DUN, Jozef
B-2240 Zandhoven, BE
PARISI, Giacomo
NL-4581AC Vogelwaarde, NL
HALE, Michael
NL-4542BK Hoek, NL
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