FLAMMWIDRIGE CARBONATPOLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2315809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315809
Numéro de demande
EP09790897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 69/00 (2006.01)
C08K 5/523 (2006.01)
C08L 27/12 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
C08L 55/02 (2006.01)
Priorité
US 86578 P 06.08.2008
Demande PCT
PCT/US2009/052025 29.07.2009
Publication PCT
WO2010/017067 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

VAN NUFFEL, Claude

B-9041 Oostakker, BE

LAKEMAN, Pascal

NL-4624 JH Bergen Op Zoom, NL

VAN DUN, Jozef

B-2240 Zandhoven, BE

PARISI, Giacomo

NL-4581AC Vogelwaarde, NL

HALE, Michael

NL-4542BK Hoek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.