SCHLOSSZYLINDER
Brevet européen · EP2315889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315889
- Numéro de demande
- EP09755151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0801225 26.05.2008
- Demande PCT
- PCT/SE2009/050595 26.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/145713 03.12.2009
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
SYLWAN, Peder
S-113 44 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.