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Brevet européen · EP2315949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2315949
Numéro de demande
EP09761176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
29 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/60 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
Priorité
AU 2008903030 13.06.2008
AU 2008904162 14.08.2008
AU 2008904165 14.08.2008
AU 2008904166 14.08.2008
AU 2008904167 14.08.2008
AU 2008904168 14.08.2008
Demande PCT
PCT/AU2009/000742 12.06.2009
Publication PCT
WO2009/149511 17.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Weir Minerals Australia Ltd

1 Marden Street, Artarmon, NSW 2064, AU

Inventeur

SMITH, Glenn Raymond

Campbelltown, NSW 2560, AU

FOREMAN, Michael Christopher

Northmead New South Wales 2152, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.