WÄRMETAUSCHER MIT U-FÖRMIGER STRÖMUNG
Brevet européen · EP2315995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2315995
- Numéro de demande
- EP09732014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2009
- Publié
- 4 mai 2011
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US 45750 P 17.04.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/000499 17.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/127063 22.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
PALANCHON, Herve
Oakville, Ontario L6K 3E4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.