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Brevet européen · EP2316305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316305
Numéro de demande
EP10189648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
6 sept. 2017
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/14 (2006.01)
Priorité
DE 202009013666 U 02.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Titulaire

Recticel Schlafkomfort GmbH

Schlaraffiastrasse 1-10, 44867 Bochum, DE

Inventeur

Veutgen, Markus

45133 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.