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Brevet européen · EP2316370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316370
Numéro de demande
EP10014080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2010
Publié
4 mai 2011
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
//A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 607221 28.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

VIVANT MEDICAL, INC.

Vivant Medical, Inc.

C/o Covidien, Energy-based Devices Attn: IP Legal 5920 Longbow Drive, Mailstop A-36, Boulder CO 80301, US

Inventeur

Brannan, Joseph D.

Erie, CO 80516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.