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Brevet européen · EP2316381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316381
Numéro de demande
EP11153142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 déc. 2006
Publié
4 mai 2011
Délivré
21 mai 2014
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 753071 P 22.12.2005
US 755590 P 29.12.2005
Divisionnaire de
EP10168525
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2022

    Mandataire radié

    Titulaire
    Symetis SA, Chemin de la venoge 11, 1024 Ecublens VD (supprimé)
    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
    Inventeur
    Von Segesser, Ludwig K., av. du Tribunal-Fédéral 21, 1005, Lausanne (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  2. 25 avr. 2022

    Transféré

    Adresses de registre
    Titulaire
    Boston Scientific Medical Device Limited, Ballybrit Business Park, Galway, Irlande
    Inventeur
    Von Segesser, Ludwig K., av. du Tribunal-Fédéral 21, 1005, Lausanne

    Publié dans Swissreg le 25.04.2022

  3. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  4. 23 mai 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  5. 16 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 16.08.2014

  6. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

Von Segesser, Ludwig K.

1005, Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.