Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP2316600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2316600
Numéro de demande
EP10009426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2009
Publié
4 mai 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008017540 03.04.2008
DE 102008027159 06.06.2008
Divisionnaire de
EP09728145
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

Jäger, Horst Manfred

90451 Nürnberg, DE

Zeug, Berthold Heinrich

90762 Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.